Chartes et règlements : Bienvenue

Vous trouverez ci-joint les chartes et règlements en vigueur dans l'établissement :

  • le règlement intérieur du collège (version révisée conformément aux décrets n° 2014-522 du 22 mai 2014, n°2011-728 et n°2011-729 du 24/06/2011 et approuvée par le CA le 3  juillet 2014) ;
  • le règlement de la demi-pension voté le 27 juin par le Conseil général du Gers ;
  • la charte Internet ;
  • la charte de l'Espace Numérique de Travail de Midi-Pyrénées,
  • la charte du collégien éco-responsable rédigée par les conseillers généraux "jeunes" du département,
  • la charte du savoir nager de l'Académie de Toulouse,
  • ainsi que la charte "Réseaulument Egalité" en faveur de l'Egalité entre hommes et femmes et contre toutes les formes de discriminations, à laquelle le collège a adhéré en 2011,
  • la charte de la laïcité à l'Ecole depuis le 9 septembre 2013,
  • la charte anti-harcèlement approuvée par le Conseil d'administration le 3 juillet 2014,
  • la charte des options approuvée par le Conseil d'administration le 27 novembre 2014.

 

                                              

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par admin de-belleforest le 29 janv. 2015 à 13:19

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